Autorisation d’urbanisme PD n°09305722B0005 à Les Pavillons-sous-Bois (93320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09305722B0005). Le projet est situé au 23 Allee de l'Emancipation à Les Pavillons-sous-Bois (93320). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 12 avril 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 23 Allee de l'Emancipation, Les Pavillons-sous-Bois (93320).
Références cadastrales : E, 31.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
OFFICE SCHNEIDER ARCHITECTURE (SIREN 808152532, SIRET 80815253200038, APE 71.11Z, catégorie juridique 5710, localité Les Pavillons-sous-Bois (93320)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 701 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09305722B0005
- Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2022
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Les Pavillons-sous-Bois (93320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 701 m².