Autorisation d’urbanisme PD n°09305720B0006 à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09305720B0006). Le projet est situé au 6 -10 ALL OLIVIER à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 26 mars 2020. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 6 -10 ALL OLIVIER, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320).
Références cadastrales : G, 69, G, 70, G, 190.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
IMMOBILIERE 3F (SIREN 552141533, SIRET 55214153300018, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité PARIS-13E-ARRONDISSEMENT (75013)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 842 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09305720B0006
- Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 26 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 842 m².