Autorisation d’urbanisme PD n°09305718B0006 à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°09305718B0006). Le projet est situé au 77 AV ARISTIDE BRIAND à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320). Le projet se situe dans le département Seine-Saint-Denis, en région Île-de-France.
L’autorisation a été délivrée le 9 avril 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 77 AV ARISTIDE BRIAND, LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320).
Références cadastrales : H, 10.
Région : Île-de-France • Département : Seine-Saint-Denis.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCI ROBERT SCHMITT (SIREN 800843815, SIRET 80084381500013, APE 70.10Z, catégorie juridique 6540, localité AULNAY-SOUS-BOIS (93600)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 410 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09305718B0006
- Code commune INSEE : 93057 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 avril 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES PAVILLONS-SOUS-BOIS (93320). Les principaux éléments portent sur parcelle de 410 m².