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Autorisation d’urbanisme PD n°0914791330004 à Paray-Vieille-Poste (91550) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°0914791330004). Le projet est situé au le Rectangle-Secteur1 Av.U à Paray-Vieille-Poste (91550). Le projet se situe dans le département Essonne, en région Île-de-France.

L’autorisation a été délivrée le 15 novembre 2013. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : le Rectangle-Secteur1 Av.U, Paray-Vieille-Poste (91550).

Références cadastrales : AB, 138, AB, 136.

Région : Île-de-France • Département : Essonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DES HOTELS DE TOURS ET ORLY (SIREN 318504255, SIRET 31850425500056, APE 41.10D, catégorie juridique 6541).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2013/11/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0914791330004
  • Code commune INSEE : 91479 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2013
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2013
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Paray-Vieille-Poste (91550). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².