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Permis de démolir à Ousson-Sur-Loire (45250) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/21 à OUSSON-SUR-LOIRE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 21 février 2023 par la commune de OUSSON-SUR-LOIRE. Implanté Rue du 14 Juillet, à Ousson-Sur-Loire (45250), dans le département d’Loiret, en Centre.

Le projet est porté par COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

OUSSON-SUR-LOIRE compte 687 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue du 14 Juillet, Ousson-Sur-Loire (45250).

Références cadastrales : B, 802.

Région : Centre • Département : Loiret.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D OUSSON SUR LOIRE (SIREN 214502387, SIRET 21450238700019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité OUSSON SUR LOIRE (45250)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 162 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04523823B0001
  • Code commune INSEE : 45238 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ousson-Sur-Loire (45250). Le terrain couvre 162 m².

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