Permis de démolir à Osny (95520) autorisé en 2021
Le permis délivré le 2021/03/12 à OSNY à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2021, autorisé le 12 mars 2021 par la commune de OSNY. Implanté 7 Impasse Le Titien, à Osny (95520), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France.
Le projet est porté par THIERRY BRIER BERTRAND DEUTSCH GEOMETRES EXPERTS FONCIERS ASS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
OSNY compte 17 277 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres structurants d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 7 Impasse Le Titien, Osny (95520).
Références cadastrales : AH, 572, AH, 574.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
THIERRY BRIER BERTRAND DEUTSCH GEOMETRES EXPERTS FONCIERS ASS (SIREN 317218857, SIRET 31721885700025, APE 71.12A, catégorie juridique 6577, localité CERGY Cedex (95001)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09547621U0001
- Code commune INSEE : 95476 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 12 mars 2021
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Osny (95520). Le terrain couvre 0 m².