Permis de démolir à Osmoy-Saint-Valery (76660) autorisé en 2025
Le permis délivré le 2025/01/28 à Osmoy-Saint-Valery à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2024, autorisé le 28 janvier 2025 par la commune de Osmoy-Saint-Valery. Implanté 23 RUE de la nostalgie, à Osmoy-Saint-Valery (76660), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Le projet est porté par L'OSMOYENNE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Osmoy-Saint-Valery compte 314 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 23 RUE de la nostalgie, Osmoy-Saint-Valery (76660).
Références cadastrales : 0C, 226.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
L'OSMOYENNE (SIREN 922439054, SIRET 92243905400011, APE 68.20B, catégorie juridique 6599, localité Osmoy-Saint-Valery (76660)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07648724D0001
- Code commune INSEE : 76487 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2024
- Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2025
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Osmoy-Saint-Valery (76660). Le terrain couvre 0 m².