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Autorisation d’urbanisme PD n°04411423Z0009 à ORVAULT (44700) !

PD Architecte: oui

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04411423Z0009). Le projet est situé au 248 - Route de Vannes à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.

L’autorisation a été délivrée le 12 octobre 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 248 - Route de Vannes, ORVAULT (44700).

Références cadastrales : CZ, 223.

Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

AVELIM (SIREN 480236074, SIRET 48023607400039, APE 68.32A, catégorie juridique 5710, localité NANTES (44000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 9 839 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/10/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 04411423Z0009
  • Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 octobre 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 839 m².