Autorisation d’urbanisme PD n°04411419Z0008 à ORVAULT (44700) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°04411419Z0008). Le projet est situé au 3 Allee du Trieux à ORVAULT (44700). Le projet se situe dans le département Loire-Atlantique, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 27 décembre 2019. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 3 Allee du Trieux, ORVAULT (44700).
Références cadastrales : CV, 100.
Région : Pays de la Loire • Département : Loire-Atlantique.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ATLANTIQUE HABITATIONS SA HLM (SIREN 867801334, SIRET 86780133400063, APE 68.20B, catégorie juridique 5546, localité SAINT HERBLAIN (44800)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 9 306 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04411419Z0008
- Code commune INSEE : 44114 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2019
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 décembre 2019
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à ORVAULT (44700). Les principaux éléments portent sur parcelle de 9 306 m².