Permis de démolir à Ornans (25290) autorisé en 2017
Le permis délivré le 2017/02/27 à ORNANS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2016, autorisé le 27 février 2017 par la commune de ORNANS. Implanté 27 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG, à Ornans (25290), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
ORNANS compte 4 422 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 27 AV MAL DE LATTRE DE TASSIG, Ornans (25290).
Références cadastrales : AR, 248, AR, 249, AR, 252.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : ORNANS (25290).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 7 735 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02543416N0002
- Code commune INSEE : 25434 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 27 février 2017
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ornans (25290). Le terrain couvre 7 735 m².