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Permis de démolir à Orignolles (17210) autorisé en 2021

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2021/04/12 à ORIGNOLLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2021, autorisé le 12 avril 2021 par la commune de ORIGNOLLES. Implanté 15 ROUTE DES MONTS, à Orignolles (17210), dans le département d’Charente-Maritime, en Poitou-Charentes.

Le projet est porté par COMMUNE D ORIGNOLLES.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ORIGNOLLES compte 703 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 15 ROUTE DES MONTS, Orignolles (17210).

Références cadastrales : B, 1354, B, 2029.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE D ORIGNOLLES (SIREN 211702691, SIRET 21170269100018, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité ORIGNOLLES (17210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2021/04/12

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01726921H0001
  • Code commune INSEE : 17269 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 12 avril 2021
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Orignolles (17210). Le terrain couvre 0 m².

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