Permis de démolir à Orchamps (39700) autorisé en 2015
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2015/05/29 à Orchamps à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 29 mai 2015 par la commune de Orchamps. Implanté 3 RUE DE LA COMEDIE, à Orchamps (39700), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.
Le projet est porté par COMMUNE D ORCHAMPS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Orchamps compte 1 076 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Date d’autorisation / non‑opposition : 29 mai 2015
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Orchamps (39700). Le terrain couvre 0 m².
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