Permis de démolir à Oiselay Et Grachaux (70700) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/03/14 à OISELAY ET GRACHAUX à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2020, autorisé le 14 mars 2020 par la commune de OISELAY ET GRACHAUX. Implanté 9 CHEMIN NEUF, à Oiselay Et Grachaux (70700), dans le département d’Haute-Saône, en Franche-Comté.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
OISELAY ET GRACHAUX compte 432 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 9 CHEMIN NEUF, Oiselay Et Grachaux (70700).
Références cadastrales : ZH, 64.
Région : Franche-Comté • Département : Haute-Saône.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : OISELAY ET GRACHAUX (70700).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 270 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07039320C0001
- Code commune INSEE : 70393 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 14 mars 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Oiselay Et Grachaux (70700). Le terrain couvre 270 m².