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Permis de démolir à Odenas (69460) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/09/06 à ODENAS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2019, autorisé le 6 septembre 2019 par la commune de ODENAS. Implanté LES CABOCHES, à Odenas (69460), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

ODENAS compte 938 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : LES CABOCHES, Odenas (69460).

Références cadastrales : 0D, 474.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SOCIETE DU DOMAINE DU CHATEAU CARAGUILHE (SIREN 976450171, SIRET 97645017100013, APE 01.21Z, catégorie juridique 5710, localité ODENAS (69460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/09/06

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691451900004
  • Code commune INSEE : 69145 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2019
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 6 septembre 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Odenas (69460). Le terrain couvre 0 m².

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