← Retour à la liste des autorisations sur la commune Nuzéjouls

Permis de démolir à Nuzejouls (46150) autorisé en 2023

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2023/02/09 à NUZEJOULS à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 9 février 2023 par la commune de NUZEJOULS. Implanté 95 RUE DES CROUZETTES, à Nuzejouls (46150), dans le département d’Lot, en Midi-Pyrénées.

Le projet est porté par INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NUZEJOULS compte 354 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 95 RUE DES CROUZETTES, Nuzejouls (46150).

Références cadastrales : B, 786.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Lot.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INTERREGIONALE POLYGONE SOCIETE ANONYME D'HLM (SIREN 405420159, SIRET 40542015900031, APE 68.20A, catégorie juridique 5599, localité AURILLAC (15000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 647 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/02/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0462112390001
  • Code commune INSEE : 46211 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 février 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Nuzejouls (46150). Le terrain couvre 647 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Nuzéjouls (46150)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Nuzéjouls