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Permis de démolir à Noyelles Les Vermelles autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/10/07 à NOYELLES LES VERMELLES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2017, autorisé le 7 octobre 2016 par la commune de NOYELLES LES VERMELLES. Implanté 553 AV DE LA PAIX, à Noyelles Les Vermelles, dans le département d’Pas-de-Calais, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par PAS DE CALAIS HABITAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NOYELLES LES VERMELLES compte 2 294 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 553 AV DE LA PAIX, Noyelles Les Vermelles.

Références cadastrales : AA, 366.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Pas-de-Calais.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

PAS DE CALAIS HABITAT (SIREN 344077672, SIRET 34407767200014, APE 68.20A, catégorie juridique 4140, localité ARRAS (62022)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 369 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/10/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0626261600003
  • Code commune INSEE : 62626 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 octobre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Noyelles Les Vermelles. Le terrain couvre 369 m².

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