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Permis de démolir à Noyelles-Sur-Escaut (59159) autorisé en 2022

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2022/01/03 à Noyelles-sur-Escaut à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2022, autorisé le 3 janvier 2022 par la commune de Noyelles-sur-Escaut. Implanté Rue de Cambrai, à Noyelles-Sur-Escaut (59159), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par NOVIAL.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Noyelles-sur-Escaut compte 814 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Rue de Cambrai, Noyelles-Sur-Escaut (59159).

Références cadastrales : ZK, 44, ZK, 43, ZK, 63.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

NOVIAL (SIREN 517757217, SIRET 51775721700016, APE 10.91Z, catégorie juridique 5710, localité Noyelles-sur-Escaut (59159)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 27 543 m²

Faits clés

Date d'autorisation2022/01/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05943821O0001
  • Code commune INSEE : 59438 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2021
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 janvier 2022
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Noyelles-Sur-Escaut (59159). Le terrain couvre 27 543 m².

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