Permis de démolir à Noues-De-Sienne (14380) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/12/07 à NOUES-DE-SIENNE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2023, autorisé le 7 décembre 2023 par la commune de NOUES-DE-SIENNE. Implanté 47 rue de Vire, à Noues-De-Sienne (14380), dans le département d’Calvados, en Basse-Normandie, dans le secteur de Saint-Sever-Calvados.
Le projet est porté par SA JOSSE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
NOUES-DE-SIENNE compte 4 285 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 47 rue de Vire, Noues-De-Sienne (14380).
Références cadastrales : AD, 3.
Région : Basse-Normandie • Département : Calvados.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SA JOSSE (SIREN 348268772, SIRET 34826877200012, APE 45.11Z, catégorie juridique 5710, localité NOUES-DE-SIENNE (14380)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 108 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 01465823K0003
- Code commune INSEE : 14658 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 7 décembre 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Noues-De-Sienne (14380). Le terrain couvre 108 m².