Permis de démolir à Notre Dame De L’Osier (38470) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/07/17 à Notre Dame de l'Osier à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2018, autorisé le 17 juillet 2018 par la commune de Notre Dame de l'Osier. Implanté OSIER ET COTE GIROUD, à Notre Dame De L’Osier (38470), dans le département d’Isère, en Rhône-Alpes.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Notre Dame de l'Osier compte 511 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : OSIER ET COTE GIROUD, Notre Dame De L’Osier (38470).
Références cadastrales : 0C, 376, 0C, 375.
Région : Rhône-Alpes • Département : Isère.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : PARIS (75008).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 0382781820001
- Code commune INSEE : 38278 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 17 juillet 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Notre Dame De L’Osier (38470). Le terrain couvre 0 m².