Autorisation d’urbanisme PD n°08516323C0002 à Noirmoutier-en-l'Ile (85330) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°08516323C0002). Le projet est situé au 48 Allee de la clere à Noirmoutier-en-l'Ile (85330). Le projet se situe dans le département Vendée, en région Pays de la Loire.
L’autorisation a été délivrée le 9 mai 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 48 Allee de la clere, Noirmoutier-en-l'Ile (85330).
Références cadastrales : AX, 39.
Région : Pays de la Loire • Département : Vendée.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ONF DIRECTION TERRITORIALE CENTRE OUEST AQUITAINE (SIREN 662043116, SIRET 66204311603020, APE 02.40Z, catégorie juridique 4110, localité Nantes (44262)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 920 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 08516323C0002
- Code commune INSEE : 85163 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mai 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à Noirmoutier-en-l'Ile (85330). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 920 m².