Autorisation d’urbanisme PD n°00608821S0051 à NICE (06000) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00608821S0051). Le projet est situé au 87 AV JOSEPH RAYBAUD à NICE (06000). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 1 juin 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 87 AV JOSEPH RAYBAUD, NICE (06000).
Références cadastrales : HE, 193, HE, 194, HE, 211.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
FONDS-SAINTE MARIE (SIREN 830683215, SIRET 83068321500016, APE 88.99B, catégorie juridique 9300, localité CHAMALIERES (63407)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 99 217 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608821S0051
- Code commune INSEE : 06088 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2021
- Date d’autorisation / non‑opposition : 1 juin 2022
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à NICE (06000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 99 217 m².