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Autorisation d’urbanisme PD n°00127418H0001 à LES NEYROLLES (01130) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00127418H0001). Le projet est situé au Route 23 Route de Geneve à LES NEYROLLES (01130). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 1 mars 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Route 23 Route de Geneve, LES NEYROLLES (01130).

Références cadastrales : AB, 224.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

MECS LES MARMOUSETS (SIREN 775544562, SIRET 77554456200074, APE 87.90A, catégorie juridique 9230, localité FERNEY VOLTAIRE (01210)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 420 m²

Faits clés

Date d'autorisation2018/03/01

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00127418H0001
  • Code commune INSEE : 01274 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 1 mars 2018
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES NEYROLLES (01130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 1 420 m².