Autorisation d’urbanisme PD n°00127416H0002 à LES NEYROLLES (01130) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00127416H0002). Le projet est situé au 25 bis route de Geneve à LES NEYROLLES (01130). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.
L’autorisation a été délivrée le 13 mai 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 25 bis route de Geneve, LES NEYROLLES (01130).
Références cadastrales : AB, 21, AB, 23, AB, 27.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
MECS LES MARMOUSETS (SIREN 775544562, SIRET 77554456200074, APE 87.90A, catégorie juridique 9230, localité FERNEY VOLTAIRE (01210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 5 812 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00127416H0002
- Code commune INSEE : 01274 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 13 mai 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à LES NEYROLLES (01130). Les principaux éléments portent sur parcelle de 5 812 m².