← Retour à la liste des autorisations sur la commune Ney

Permis de démolir à Ney (39300) autorisé en 2019

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2019/01/18 à NEY à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2018, autorisé le 18 janvier 2019 par la commune de NEY. Implanté 1478 RTE DE CHAMPAGNOLE, à Ney (39300), dans le département d’Jura, en Franche-Comté.

Le projet est porté par IMMOBILIERE LES CALINS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEY compte 601 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 1478 RTE DE CHAMPAGNOLE, Ney (39300).

Références cadastrales : B, 1265.

Région : Franche-Comté • Département : Jura.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

IMMOBILIERE LES CALINS (SIREN 330095373, SIRET 33009537300016, APE 45.20A, catégorie juridique 5710, localité NEY (39300)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 3 324 m²

Faits clés

Date d'autorisation2019/01/18

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03938918C0001
  • Code commune INSEE : 39389 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2018
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 18 janvier 2019
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Ney (39300). Le terrain couvre 3 324 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Ney (39300)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Ney