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Permis de démolir à Neuville Les Dames (01400) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/03 à NEUVILLE LES DAMES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 3 octobre 2024 par la commune de NEUVILLE LES DAMES. Implanté 200 Route de Bourg, à Neuville Les Dames (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par INSPIRE MB.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEUVILLE LES DAMES compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 200 Route de Bourg, Neuville Les Dames (01400).

Références cadastrales : 0C, 1298.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

INSPIRE MB (SIREN 889869632, SIRET 88986963200014, APE 68.10Z, catégorie juridique 5710, localité MACON (71000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 907 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/03

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00127224V0001
  • Code commune INSEE : 01272 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 3 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Neuville Les Dames (01400). Le terrain couvre 907 m².

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