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Permis de démolir à Neuville Les Dames (01400) autorisé en 2015

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2015/02/26 à NEUVILLE LES DAMES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 26 février 2015 par la commune de NEUVILLE LES DAMES. Implanté Lappe, à Neuville Les Dames (01400), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

NEUVILLE LES DAMES compte 1 515 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Lappe, Neuville Les Dames (01400).

Références cadastrales : 0C, 401.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données.

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 2 838 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/02/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00127215V0001
  • Code commune INSEE : 01272 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 février 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Neuville Les Dames (01400). Le terrain couvre 2 838 m².

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