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Autorisation d’urbanisme PD n°05439716T0002 à NEUVES MAISONS (54230) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05439716T0002). Le projet est situé au AV DE L ABBE MUTHS à NEUVES MAISONS (54230). Le projet se situe dans le département Meurthe-et-Moselle, en région Lorraine.

L’autorisation a été délivrée le 8 septembre 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : AV DE L ABBE MUTHS, NEUVES MAISONS (54230).

Références cadastrales : AH, 172.

Région : Lorraine • Département : Meurthe-et-Moselle.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNAUTE DE COMMUNES MOSELLE ET MADON (SIREN 245400171, SIRET 24540017100048, APE 84.11Z, catégorie juridique 7346, localité NEUVES MAISONS (54230)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 4 766 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/09/08

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05439716T0002
  • Code commune INSEE : 54397 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 8 septembre 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à NEUVES MAISONS (54230). Les principaux éléments portent sur parcelle de 4 766 m².