Autorisation d’urbanisme PD n°00608418D0001 à MOUANS SARTOUX (06370) !
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00608418D0001). Le projet est situé au 1528 Chemi de Castellaras à MOUANS SARTOUX (06370). Le projet se situe dans le département Alpes-Maritimes, en région Provence-Alpes-Côte d'Azur.
L’autorisation a été délivrée le 21 novembre 2018. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Localisation du projet
Adresse : 1528 Chemi de Castellaras, MOUANS SARTOUX (06370).
Références cadastrales : CE, 6.
Région : Provence-Alpes-Côte d'Azur • Département : Alpes-Maritimes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
ZAL SERVICE (SIREN 841583719, SIRET 84158371900015, APE 68.20B, catégorie juridique 5710, localité MOUANS-SARTOUX (06370)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 90 668 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « commencé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00608418D0001
- Code commune INSEE : 06084 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à MOUANS SARTOUX (06370). Les principaux éléments portent sur parcelle de 90 668 m².