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Permis de démolir à Mooslargue (68580) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/10/28 à MOOSLARGUE à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 28 octobre 2024 par la commune de MOOSLARGUE. Implanté 14 RUE DE MOERNACH, à Mooslargue (68580), dans le département d’Haut-Rhin, en Alsace.

Le projet est porté par COMMUNE DE MOOSLARGUE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MOOSLARGUE compte 409 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 14 RUE DE MOERNACH, Mooslargue (68580).

Région : Alsace • Département : Haut-Rhin.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MOOSLARGUE (SIREN 216802165, SIRET 21680216500011, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MOOSLARGUE (68580)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/10/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06821624E0001
  • Code commune INSEE : 68216 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 octobre 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Mooslargue (68580). Le terrain couvre 0 m².

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