Permis de démolir à Merey Sous Montrond (25660) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/05/25 à MEREY SOUS MONTROND à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2018, autorisé le 25 mai 2018 par la commune de MEREY SOUS MONTROND. Implanté 3 RUE DE LA COMBE DU BERGER, à Merey Sous Montrond (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté, dans le secteur de DERRIERE LES VERGERS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MEREY SOUS MONTROND compte 668 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 RUE DE LA COMBE DU BERGER, Merey Sous Montrond (25660).
Références cadastrales : ZC, 151.
Région : Franche-Comté • Département : Doubs.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MEREY SOUS MONTROND (25660).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 445 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « terminé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 02537518N0001
- Code commune INSEE : 25375 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 mai 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Merey Sous Montrond (25660). Le terrain couvre 445 m².