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Permis de démolir à Montrottier (69770) autorisé en 2017

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2017/09/21 à Montrottier à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en été 2017, autorisé le 21 septembre 2017 par la commune de Montrottier. Implanté Chemin de Raty, à Montrottier (69770), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONTROTTIER.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montrottier compte 1 386 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Chemin de Raty, Montrottier (69770).

Références cadastrales : AR, 407, AR, 377, AR, 375.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTROTTIER (SIREN 216901397, SIRET 21690139700010, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité Montrottier (69770)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 914 m²

Faits clés

Date d'autorisation2017/09/21

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 0691391700001
  • Code commune INSEE : 69139 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2017
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 21 septembre 2017
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montrottier (69770). Le terrain couvre 1 914 m².

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