Permis de démolir à Montrond Les Bains (42210) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/04/25 à MONTROND LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2023, autorisé le 25 avril 2023 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté 59 AVENUE DES SOURCES, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par SCCV LA POULARDE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 59 AVENUE DES SOURCES, Montrond Les Bains (42210).
Références cadastrales : 14, 9000, 14, 9000, 14, 9000.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
SCCV LA POULARDE (SIREN 840726061, SIRET 84072606100012, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité MONTROND LES BAINS (42210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 1 758 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214923A0001
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 25 avril 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montrond Les Bains (42210). Le terrain couvre 1 758 m².