Permis de démolir à Montrond Les Bains (42210) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/09/19 à MONTROND LES BAINS à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2016, autorisé le 19 septembre 2016 par la commune de MONTROND LES BAINS. Implanté LE PARC THERMAL, à Montrond Les Bains (42210), dans le département d’Loire, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par COMMUNE DE MONTROND LES BAINS.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTROND LES BAINS compte 5 550 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE PARC THERMAL, Montrond Les Bains (42210).
Références cadastrales : AN, 225.
Région : Rhône-Alpes • Département : Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MONTROND LES BAINS (SIREN 214201493, SIRET 21420149300019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTROND LES BAINS (42210)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 23 691 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04214916A4002
- Code commune INSEE : 42149 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 septembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montrond Les Bains (42210). Le terrain couvre 23 691 m².