Permis de démolir à Montrevel En Bresse (01340) autorisé en 2018
Le permis délivré le 2018/02/23 à MONTREVEL EN BRESSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en hiver 2018, autorisé le 23 février 2018 par la commune de MONTREVEL EN BRESSE. Implanté Avenu de Macon, à Montrevel En Bresse (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes, dans le secteur de Les Luyers.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTREVEL EN BRESSE compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Avenu de Macon, Montrevel En Bresse (01340).
Références cadastrales : AD, 258.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : MONTREVEL EN BRESSE (01340).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 6 500 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00126618D0001
- Code commune INSEE : 01266 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2018
- Date d’autorisation / non‑opposition : 23 février 2018
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montrevel En Bresse (01340). Le terrain couvre 6 500 m².