Permis de démolir à Montrevel En Bresse (01340) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/19 à MONTREVEL EN BRESSE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 19 mai 2015 par la commune de MONTREVEL EN BRESSE. Implanté 3 Rue des Serves, à Montrevel En Bresse (01340), dans le département d’Ain, en Rhône-Alpes.
Le projet est porté par HPL SERVES.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MONTREVEL EN BRESSE compte 2 578 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 3 Rue des Serves, Montrevel En Bresse (01340).
Références cadastrales : AD, 83, AD, 84, AD, 82.
Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
HPL SERVES (SIREN 807493614, SIRET 80749361400018, APE 41.10D, catégorie juridique 6541, localité LYON Cedex 06 (69463)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 8 951 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00126615D0001
- Code commune INSEE : 01266 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 19 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montrevel En Bresse (01340). Le terrain couvre 8 951 m².