← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montréal-la-Cluse

Autorisation d’urbanisme PD n°00126516H0001 à MONTREAL LA CLUSE (01460) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°00126516H0001). Le projet est situé au Rue du Maquis à MONTREAL LA CLUSE (01460). Le projet se situe dans le département Ain, en région Rhône-Alpes.

L’autorisation a été délivrée le 28 janvier 2016. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : Rue du Maquis, MONTREAL LA CLUSE (01460).

Références cadastrales : AI, 499.

Région : Rhône-Alpes • Département : Ain.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTREAL LA CLUSE (SIREN 210102653, SIRET 21010265300016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTREAL LA CLUSE (01460)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 106 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/01/28

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 00126516H0001
  • Code commune INSEE : 01265 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 28 janvier 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à MONTREAL LA CLUSE (01460). Les principaux éléments portent sur parcelle de 106 m².