Permis de démolir à Montot (21170) autorisé en 2013
PDArchitecte: non
Le permis délivré le 2013/08/10 à Montot à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2013, autorisé le 10 août 2013 par la commune de Montot. Implanté Lieu-dit Village, à Montot (21170), dans le département d’Côte-d'Or, en Bourgogne, dans le secteur de Village.
Le projet est porté par SYND INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU POTABLE DE BRAZEY EN PLAINE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montot compte 201 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
SYND INTERCOMMUNAL D ADDUCTION D EAU POTABLE DE BRAZEY EN PLAINE (SIREN 252107172, SIRET 25210717200014, APE 84.12Z, catégorie juridique 7353, localité Brazey-en-Plaine (21470)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 10 août 2013
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montot (21170). Le terrain couvre 0 m².
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