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Autorisation d’urbanisme PD n°01724323H0003 à MONTLIEU LA GARDE (17210) !

PD Architecte: non

Présentation générale et nature du projet

Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°01724323H0003). Le projet est situé au 1B ROUTE DE MONTENDRE à MONTLIEU LA GARDE (17210). Le projet se situe dans le département Charente-Maritime, en région Poitou-Charentes.

L’autorisation a été délivrée le 19 juin 2023. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Localisation du projet

Adresse : 1B ROUTE DE MONTENDRE, MONTLIEU LA GARDE (17210).

Références cadastrales : AD, 5, AD, 388.

Région : Poitou-Charentes • Département : Charente-Maritime.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

H3M (SIREN 949343560, SIRET 94934356000015, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité SAINT ANDRE DE CUBZAC (33240)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2023/06/19

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 01724323H0003
  • Code commune INSEE : 17243 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 19 juin 2023
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à MONTLIEU LA GARDE (17210). Les principaux éléments portent sur parcelle de 0 m².