Permis de démolir à Montfaucon-En-Velay (43290) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/05/05 à Montfaucon-en-Velay à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé au printemps 2015, autorisé le 5 mai 2015 par la commune de Montfaucon-en-Velay. Implanté Lieu-dit Rillon, à Montfaucon-En-Velay (43290), dans le département d’Haute-Loire, en Auvergne, dans le secteur de Rillon.
Le projet est porté par DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montfaucon-en-Velay compte 1 143 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit Rillon, Montfaucon-En-Velay (43290).
Références cadastrales : AD, 22.
Région : Auvergne • Département : Haute-Loire.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DEPARTEMENT DE LA HAUTE LOIRE (SIREN 224300012, SIRET 22430001200016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7220).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 04314115Y0001
- Code commune INSEE : 43141 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 5 mai 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montfaucon-En-Velay (43290). Le terrain couvre 0 m².