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Permis de démolir à Montfaucon (25660) autorisé en 2020

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2020/12/15 à MONTFAUCON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2020, autorisé le 15 décembre 2020 par la commune de MONTFAUCON. Implanté 2 chemin des Vignes, à Montfaucon (25660), dans le département d’Doubs, en Franche-Comté.

Le projet est porté par CU GRAND BESANCON METROPOLE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTFAUCON compte 1 582 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 2 chemin des Vignes, Montfaucon (25660).

Références cadastrales : AH, 53.

Région : Franche-Comté • Département : Doubs.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

CU GRAND BESANCON METROPOLE (SIREN 242500361, SIRET 24250036100017, APE 84.11Z, catégorie juridique 7343, localité BESANCON (25000)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 7 872 m²

Faits clés

Date d'autorisation2020/12/15

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 02539520C0002
  • Code commune INSEE : 25395 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2020
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 15 décembre 2020
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montfaucon (25660). Le terrain couvre 7 872 m².

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