Permis de démolir à Montcy-Notre-Dame (08090) autorisé en 2020
Le permis délivré le 2020/11/18 à Montcy-Notre-Dame à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2020, autorisé le 18 novembre 2020 par la commune de Montcy-Notre-Dame. Implanté CHEM DE LA CORVEE, à Montcy-Notre-Dame (08090), dans le département d’Ardennes, en Champagne-Ardenne.
Le projet est porté par DIRECTION TERRITORIALE NORD EST.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
Montcy-Notre-Dame compte 1 585 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : CHEM DE LA CORVEE, Montcy-Notre-Dame (08090).
Références cadastrales : AH, 112.
Région : Champagne-Ardenne • Département : Ardennes.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
DIRECTION TERRITORIALE NORD EST (SIREN 130017791, SIRET 13001779101404, APE 84.13Z, catégorie juridique 7389, localité Nancy (54000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 00829820A0001
- Code commune INSEE : 08298 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2020
- Date d’autorisation / non‑opposition : 18 novembre 2020
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montcy-Notre-Dame (08090). Le terrain couvre 0 m².