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Permis de démolir à Montbouton (90500) autorisé en 2016

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2016/03/07 à MONTBOUTON à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2016, autorisé le 7 mars 2016 par la commune de MONTBOUTON. Implanté 16 Rue de la Bouloie, à Montbouton (90500), dans le département d’Territoire de Belfort, en Franche-Comté.

Le projet est porté par COMMUNE DE MONTBOUTON.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MONTBOUTON compte 414 habitants et présente une densité intermédiaire et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 16 Rue de la Bouloie, Montbouton (90500).

Références cadastrales : ZC, 48, ZC, 78.

Région : Franche-Comté • Département : Territoire de Belfort.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

COMMUNE DE MONTBOUTON (SIREN 219000700, SIRET 21900070000019, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MONTBOUTON (90500)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 806 m²

Faits clés

Date d'autorisation2016/03/07

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 09007016C0001
  • Code commune INSEE : 90070 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2016
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 7 mars 2016
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montbouton (90500). Le terrain couvre 806 m².

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