← Retour à la liste des autorisations sur la commune Montberon

Permis de démolir à Montberon (31140) autorisé en 2015

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2015/03/09 à Montberon à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé au printemps 2015, autorisé le 9 mars 2015 par la commune de Montberon. Implanté 6 RUE DE LA POSTE, à Montberon (31140), dans le département d’Haute-Garonne, en Midi-Pyrénées, dans le secteur de MONDOURET.

Le projet est porté par SCI DU POURRAT VACQUIERS.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montberon compte 3 110 habitants et présente une densité peu dense et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 6 RUE DE LA POSTE, Montberon (31140).

Références cadastrales : D, 78.

Région : Midi-Pyrénées • Département : Haute-Garonne.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SCI DU POURRAT VACQUIERS (SIREN 381293877, SIRET 38129387700019, APE 68.20B, catégorie juridique 6540, localité Vacquiers (31340)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/03/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 03136415Z0001
  • Code commune INSEE : 31364 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2015
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 mars 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montberon (31140). Le terrain couvre 0 m².

Explorer d'autres autorisations d’urbanisme à Montberon (31140)

Autres permis de démolir dans la commune

Voir toutes les autorisations à Montberon