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Permis de démolir à Montagnole (73000) autorisé en 2024

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2024/01/16 à Montagnole à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2023, autorisé le 16 janvier 2024 par la commune de Montagnole. Implanté Impasse pierre grosse, à Montagnole (73000), dans le département d’Savoie, en Rhône-Alpes.

Le projet est porté par GRANULATS VICAT.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Montagnole compte 984 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : Impasse pierre grosse, Montagnole (73000).

Références cadastrales : OB, 94.

Région : Rhône-Alpes • Département : Savoie.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

GRANULATS VICAT (SIREN 768200255, SIRET 76820025500091, APE 08.11Z, catégorie juridique 5710, localité L'Isle d'Abeau (38081)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 400 m²

Faits clés

Date d'autorisation2024/01/16

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 07316023G4002
  • Code commune INSEE : 73160 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2023
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 16 janvier 2024
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Montagnole (73000). Le terrain couvre 400 m².

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