Permis de démolir à Molieres Sur Ceze (30410) autorisé en 2016
Le permis délivré le 2016/11/21 à MOLIERES SUR CEZE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2016, autorisé le 21 novembre 2016 par la commune de MOLIERES SUR CEZE. Implanté LE VILLAGE NORD, à Molieres Sur Ceze (30410), dans le département d’Gard, en Languedoc-Roussillon.
Le projet est porté par COMMUNE DE MOLIERES-SUR-CEZE.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MOLIERES SUR CEZE compte 1 197 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : LE VILLAGE NORD, Molieres Sur Ceze (30410).
Références cadastrales : AD, 92.
Région : Languedoc-Roussillon • Département : Gard.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
COMMUNE DE MOLIERES-SUR-CEZE (SIREN 213001712, SIRET 21300171200016, APE 84.11Z, catégorie juridique 7210, localité MOIERES SUR CEZE (30410)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 0 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 03017116A0003
- Code commune INSEE : 30171 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2016
- Date d’autorisation / non‑opposition : 21 novembre 2016
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Molieres Sur Ceze (30410). Le terrain couvre 0 m².