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Permis de démolir à Moeuvres (59400) autorisé en 2025

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2025/01/09 à MOEUVRES à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé à l'automne 2024, autorisé le 9 janvier 2025 par la commune de MOEUVRES. Implanté 0003 RUE D INCHY, à Moeuvres (59400), dans le département d’Nord, en Nord-Pas-de-Calais.

Le projet est porté par DE L'ENCLAVE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

MOEUVRES compte 489 habitants et présente une densité rurale à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. Le projet s’inscrit dans un environnement rural. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 0003 RUE D INCHY, Moeuvres (59400).

Références cadastrales : 0A, 680.

Région : Nord-Pas-de-Calais • Département : Nord.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

DE L'ENCLAVE (SIREN 953770419, SIRET 95377041900018, APE 01.11Z, catégorie juridique 6597, localité Hermies (62147)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 1 392 m²

Faits clés

Date d'autorisation2025/01/09

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 05940524O0001
  • Code commune INSEE : 59405 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2024
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 9 janvier 2025
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Moeuvres (59400). Le terrain couvre 1 392 m².

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