Autorisation d’urbanisme PD n°05746322X0024 à METZ (57000) !
PDArchitecte: oui
Présentation générale et nature du projet
Cette fiche décrit un Permis de démolir (dossier n°05746322X0024). Le projet est situé au Ile du Saulcy à METZ (57000). Le projet se situe dans le département Moselle, en région Lorraine.
L’autorisation a été délivrée le 15 novembre 2022. Les informations publiées proviennent de la base nationale Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique).
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS (SIREN 524800836, SIRET 52480083600016, APE 01.49Z, catégorie juridique 9220, localité OGY-MONTOY-FLANVILLE (57645)).
Date d’autorisation / non‑opposition : 15 novembre 2022
Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, le dossier concerne un permis de démolir à METZ (57000). Les principaux éléments portent sur parcelle de 67 768 m².
Description
Valeur
Code de la région du lieu des travaux - Code de la zone
41
Code de la région du lieu des travaux - Libellé de la zone
Lorraine
Code du département du lieu des travaux - Code de la zone
57
Code du département du lieu des travaux - Libellé de la zone
Moselle
Code de la commune du lieu des travaux
57463
Numéro d'enregistrement du permis de démolir (PD)
05746322X0024
Etat d'avancement du projet
autorisé
Date réelle d'autorisation (PC) ou de non-opposition (DP) initiale
2022-11-15
Année de dépôt de la DAU
2022
Date (mois) de prise en compte (DPC) du premier évènement reçu dans Sitadel (dépôt de la demande ou autorisation)
2022-10
Date (mois) de prise en compte (DPC) de l'autorisation initiale
2022-11
Date (mois) (DPC) de dernière mise à jour des données
2022-11
Code d'activité principale de l'établissement d'un demandeur avéré en tant que personne morale
01.49Z
Catégorie juridique d'un demandeur avéré en tant que personne morale
9220
Dénomination d'un demandeur avéré en tant que personne morale
SYNDICAT DES APICULTEURS DE METZ ET ENVIRONS
Numéro SIREN d'un demandeur avéré en tant que personne morale
524800836
Numéro SIRET d'un demandeur avéré en tant que personne morale