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Permis de démolir à Messimy (69510) autorisé en 2015

PD Architecte: non

Le permis délivré le 2015/01/26 à Messimy à destination .

Présentation générale et nature du projet

Déposé en hiver 2015, autorisé le 26 janvier 2015 par la commune de Messimy. Implanté 3 CHEM CHEMIN DU PIVOLE, à Messimy (69510), dans le département d’Rhône, en Rhône-Alpes, dans le secteur de LA FEUILLADE.

Le projet est porté par SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE.

Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.

Messimy compte 3 543 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement centres locaux d'équipements et de services selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.

Localisation du projet

Adresse : 3 CHEM CHEMIN DU PIVOLE, Messimy (69510).

Références cadastrales : B, 1755P, B, 1949, B, 1948.

Région : Rhône-Alpes • Département : Rhône.

Demandeur et maîtrise d’ouvrage

SNC DOMAINE DE LA FEUILLADE (SIREN 804390904, SIRET 80439090400014, APE 41.10B, catégorie juridique 5202, localité Charly (69390)).

Caractéristiques détaillées

Données techniques principales

  • Superficie du terrain : 0 m²

Faits clés

Date d'autorisation2015/01/26

État d’avancement du projet

Le projet est actuellement « autorisé ».

Références administratives et contexte

  • Numéro Sitadel : 06913114R0001
  • Code commune INSEE : 69131 - Voir la page commune
  • Année de dépôt : 2014
  • Date d’autorisation / non‑opposition : 26 janvier 2015
  • Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique

Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.

Synthèse

En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Messimy (69510). Le terrain couvre 0 m².

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