Permis de démolir à Mesnil Raoul (76520) autorisé en 2015
Le permis délivré le 2015/11/30 à MESNIL RAOUL à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé à l'automne 2015, autorisé le 30 novembre 2015 par la commune de MESNIL RAOUL. Implanté 341 Rue du Petit Hamel, à Mesnil Raoul (76520), dans le département d’Seine-Maritime, en Haute-Normandie.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MESNIL RAOUL compte 1 171 habitants et présente une densité peu dense à habitat dispersé et un environnement communes non pôle selon la typologie INSEE. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : 341 Rue du Petit Hamel, Mesnil Raoul (76520).
Références cadastrales : AB, 48.
Région : Haute-Normandie • Département : Seine-Maritime.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
Les éléments relatifs au demandeur ou à la maîtrise d’ouvrage ne sont pas communiqués dans le jeu de données. Localité du demandeur : BOOS (76520).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 2 375 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 07643415R0001
- Code commune INSEE : 76434 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2015
- Date d’autorisation / non‑opposition : 30 novembre 2015
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Mesnil Raoul (76520). Le terrain couvre 2 375 m².