Permis de démolir à Mery-Sur-Oise (95540) autorisé en 2023
Le permis délivré le 2023/08/11 à MERY-SUR-OISE à destination .
Présentation générale et nature du projet
Déposé en été 2023, autorisé le 11 août 2023 par la commune de MERY-SUR-OISE. Implanté Lieu-dit HAMEAU DE MONTARCY, à Mery-Sur-Oise (95540), dans le département d’Val-d'Oise, en Île-de-France, dans le secteur de HAMEAU DE MONTARCY.
Le projet est porté par S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET.
Les informations détaillant la nature opérationnelle du projet ne sont pas précisées dans la base consultée.
MERY-SUR-OISE compte 10 046 habitants et présente une densité très dense et un environnement centres intermédiaires d'équipements et de services selon la typologie INSEE. Le projet s’insère dans un tissu urbain dense. L’opération n’est pas rattachée à une zone d’aménagement spécifique.
Localisation du projet
Adresse : Lieu-dit HAMEAU DE MONTARCY, Mery-Sur-Oise (95540).
Références cadastrales : F, 332.
Région : Île-de-France • Département : Val-d'Oise.
Demandeur et maîtrise d’ouvrage
S.MIXTE POUR L'AMENAGEMENT DE LA PLAINE DE PIERRELAYE - BESSANCOURT AUTOUR D'UN PROJET DE NOUVELLE FORET (SIREN 200046084, SIRET 20004608400014, APE 84.11Z, catégorie juridique 7355, localité CERGY (95000)).
Caractéristiques détaillées
Données techniques principales
- Superficie du terrain : 294 m²
Faits clés
État d’avancement du projet
Le projet est actuellement « autorisé ».
Références administratives et contexte
- Numéro Sitadel : 09539423B0004
- Code commune INSEE : 95394 - Voir la page commune
- Année de dépôt : 2023
- Date d’autorisation / non‑opposition : 11 août 2023
- Source officielle : Base nationale Sitadel – Ministère de la Transition écologique
Les informations publiées sont extraites de la base Sitadel (open data), gérée par le SDES (Ministère de la Transition écologique). Certaines données sensibles ne sont pas diffusées pour des raisons de protection des données.
Synthèse
En synthèse, il s’agit d’un permis de démolir à Mery-Sur-Oise (95540). Le terrain couvre 294 m².